Jean-Luc Michel

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De: MICHEL Jean-Luc
major de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. - Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1919817A(source BOMI)
attribution
17 Janvier 202017/01/2020
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des sages-femmes
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national adjoint de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
magistrat="Assesseur"
suppleant
SSAS1930511A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pédicures podologues
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national adjoint de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
magistrat="Assesseur"
SSAS1930510A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des infirmiers
au titre des représentants proposés par le médecin conseil national adjoint de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'ordre des infirmiers
magistrat="Assesseur"
suppleant
SSAS1930508A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: MICHEL Jean-Luc
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2018
INTC1812305A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
au titre des représentants proposés conjointement par le médecinconseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
magistrat="Assesseur"
SSAS1730631A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et du médecin-conseil national du Régime social des indépendants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
SSAS1730630A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des infirmiers
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de Mutualité sociale agricole et le médecin conseil-national du Régime social des indépendants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des infirmiers
magistrat="Assesseur"
AFSS1630964A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Michel Jean-Luc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610844S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
au titre des représentants proposés conjointement par le médecinconseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
magistrat="Assesseur"
AFSS1630066A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
AFSS1630065A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
au titre des représentants proposés conjointement par le médecinconseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
magistrat="Assesseur"
AFSS1630064A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
magistrat="Assesseur"
AFSS1630061A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des infirmiers
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin conseil national de mutualité sociale agricole et le médecin conseil national du régime social des indépendants
Groupe:
Conseil national de l'ordre des infirmiers
magistrat="Assesseur"
AFSS1530378A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430889A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430888A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430887A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430653A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Michel Jean-Luc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415769S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Michel (Jean-Luc, Marc)
major ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000028842974(source JORF)
décoration
13 Avril 201413/04/2014
De: Jean-Luc MICHEL
premier surveillant
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Digne
date_debut="2013-10-31"
JUSK1324360A(source BOMJ)
nomination
25 Septembre 201325/09/2013
De: MICHEL (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000027272209(source JORF)
inscription
05 Avril 201305/04/2013
De: Michel Jean-Luc
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223802S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Michel Jean-Luc
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500 € pour l'année 2011
INTJ1223161S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Michel, Jean-Luc
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-08-01"
INTJ1226781S(source BOMI)
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: MICHEL (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000025423388(source JORF)
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: Michel Jean-Luc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124410S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Michel Jean-Luc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124364S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Michel (Jean-Luc, Jacques, Marie)
adjudant-chef, transmissions ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000023861281(source JORF)
décoration
15 Avril 201115/04/2011
De: MICHEL (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000023708548(source JORF)
inscription
15 Mars 201115/03/2011
De: MICHEL (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000021809624(source JORF)
inscription
11 Février 201011/02/2010
De: MICHEL Jean-Luc
cadre supérieur de 1er niveau à France Télécom
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude aux emplois hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée dans les établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
Au titre du I (2°) del'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements énumérés des établissements
JORFTEXT000021601720(source JORF)
inscription
05 Janvier 201005/01/2010
De: Michel (Jean-Luc, Bernard)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000020490499(source JORF)
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Michel (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000649456(source JORF)
inscription
14 Mars 200714/03/2007
De: Michel (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2006 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000456557(source JORF)
inscription
15 Mars 200615/03/2006
De: Michel (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1995 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
JORFTEXT000000809386(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Michel (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000257161(source JORF)
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Michel (Jean-Luc)
professeur des universités à Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Communication
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000809476(source JORF)
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Michel (Jean-Luc)
professeur des universités à Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2004 (44e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Communication
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000438814(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Michel (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2004 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000248101(source JORF)
inscription
03 Mars 200403/03/2004
De: Michel (Jean-Luc)
hôpital Gabriel Montpied
Objet:
chef de service
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Service d'imagerie ostéo-articulaire et thoracique
Groupe:
Service d'imagerie ostéo-articulaire et thoracique
date_debut="2003-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000430978(source JORF)
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Michel (Jean-Luc)
professeur des universités en sciences de la communication, université Jean-Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 2003 (43e promotion)
correcteurs associés et examinateurs spécialisés des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2003 (43e promotion)
IV. - Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Communication
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000412949(source JORF)
nomination
19 Juin 200319/06/2003
De: Michel (Jean-Luc)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne principaux dans les conditions suivantes
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000235589(source JORF)
nomination
04 Mars 200304/03/2003
De: Michel (Jean-Luc)
professeur des universités à Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Communication
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000229478(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel (Jean-Luc)
Objet:
après le deuxième concours externe pour le recrutement
au titre de l'année 1996 d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne les quatorze candidats
classés
JORFTEXT000000744861(source JORF)
admission
10 Août 199610/08/1996
De: Michel (Jean-Luc, Marc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable
Première session de 1995
JORFTEXT000000377304(source JORF)
diplome
28 Avril 199628/04/1996
De: Michel (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000191286(source JORF)
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Michel (Jean-Luc)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="1993-04-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000164490(source JORF)
nomination
24 Août 199324/08/1993
De: Michel (Jean-Luc)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date de sa titularisation dans le grade d'inspecteur principal des services administratifs de France Télécom
date_debut="1992-09-03"
JORFTEXT000000728509(source JORF)
radiation
10 Août 199310/08/1993
De: Michel (Jean-Luc)
région militaire de défense Méditerranée
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
B. - Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Contingent 1989/10A
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-10-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
JORFTEXT000000159897(source JORF)
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Michel (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien-conseil, section Médecine
Groupe:
Praticien-Conseil chargé du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000168216(source JORF)
inscription
30 Octobre 199030/10/1990
De: Michel (Jean-Luc)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
JORFTEXT000000167784(source JORF)
inscription
20 Octobre 199020/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.